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2 - Contenu du Site
On entend par Contenu du Site : la structure générale du Site, la charte graphique, l'ensemble des contenus diffusés sur ce Site (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données, etc.). Ce Contenu est protégé par la législation en vigueur en France notamment en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l'image et par la législation internationale. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale(s) ou partielle(s) de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans l'autorisation préalable et expresse de la Fédération de Gym Suédoise, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d'engager la responsabilité des personnes qui s'y sont livrées.

3 - Licence d'utilisation du Contenu du Site.
Du seul fait de sa connexion au Site, l'utilisateur reconnaît accepter de la Fédération de Gym Suédoise une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
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  • Tout autre usage est soumis à l'autorisation préalable et expresse de la Fédération de Gym Suédoise. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
  • L'accès à certains services peut amener gymsuedoise.com à déposer un cookie. Celui-ci ne contient pas d'informations nominatives vous concernant, et susceptibles d'être exploitées par des tiers.

4 - Loi informatique, fichiers et libertés
Le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) ainsi qu'auprès du procureur de la République du Tribunal de Grande Instance de Paris. Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Conformément à la Loi "Informatique et Libertés" num. 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à ou par courrier adressé au siège social de la Fédération de Gym Suédoise en précisant "Direction de l'Information en Ligne - Données Personnelles".

5 - Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site Web en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la Fédération de Gym Suédoise. Les utilisateurs du Site ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce Site sans l'autorisation préalable et expresse de la Fédération de Gym Suédoise.
Pour insérer un lien hypertexte entre votre site et le Site, vous pouvez effectuer votre demande par mail en écrivant à .

6 - Hébergement et maintenance du site
La société OVH, SAS au capital de 500K euros, RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011 - Code APE 721Z - Num. TVA : FR 22-424-761-419-00011 - Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France assure l'hébergement du Site.

7 - Demande d'autorisation de reproduction de tout ou partie du Contenu du Site
Pour reproduire tout ou partie du Contenu (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données) sur support électronique (Web, intranet, CD-ROM...) ou sur support papier, adressez votre demande par courrier ou e-mail à : Fédération de Gym Suédoise 15 Place de la République 75003 Paris - France - .
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8 - Responsabilité
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